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© 2023 og chirurgiens esthétique tout droits réservés - création Pixies-agency.fr - Mentions légales

Mentions Légales

1 - Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cabinet-oulharj-garnier.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Association entre:

SELARL du docteur Oulharj-Rosan
Adresse du siège social: 1A, Rue Auguste Rodin 25000 Besançon
Numéro de téléphone: 03 81 53 26 69
CAPITALE SOCIALE : 2500€
Siret : 819608654
Rpps : 10100556520
Numéro d’inscription à l’ordre des médecins: 25/5072

Docteur GARNIER Dominique
Adresse du siège social: 9 rue Moncey 25000 Besançon
Numéro de téléphone: 03 81 81 28 38
N° siren : 391 962 545 00011 -
RPPS:10002476843
Numéro d’inscription à l’ordre des médecins: 25 1 026373 0 1 242

Nom du responsable de la publication : Dominique Garnier et Sarah Oulharj-rosan
Hébergeur du site : OVH
Agence : Pixies Agency

2 - Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site www.cabinet-oulharj-garnier.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.cabinet-oulharj-garnier.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

3 - L’ensemble des activités des chirurgiens

Le site www.cabinet-oulharj-garnier.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités des chirurgiens.

Le site www.cabinet-oulharj-garnier.com est mis à jour régulièrement par l'Agence Pixies. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.cabinet-oulharj-garnier.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.cabinet-oulharj-garnier.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4 - Cookies

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Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

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5 - Propriété intellectuelle et contrefaçons

L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Dominique Garnier est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logo, sons, documents téléchargeables.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Dominique Garnier

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6 - Gestion et protection des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site cabinet-oulharj-garnier.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au www.cabinet-oulharj-garnier.com , le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous uniquement par courrier à Dominique Garnier, 9 rue Moncey 25000 Besançon.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site cabinet-oulharj-garnier.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de www.cabinet-oulharj-garnier.com et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.cabinet-oulharj-garnier.com

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